Tiempo de uso

1. Identificación de la empresa

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TREZY S.A.S. con un capital de 1 000 euros, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n°887 553 303, domiciliée au 40 rue Alexandre Dumas, 75011 París (ci-après dénommée «Trezy»)

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Contacto administrativo: contact@trezy.io

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2. Definiciones

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«Abonnement» désigne l'arrangement contractuel permettant au Client d'accéder à la Plateforme, au Contenu et aux Services dans les conditions définies dans les Conditions générales.

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«Cliente» désigne la personne morale, agissant à titre professionnel, ayant souscrit un Abonnement aux Services et partie au Contrat.

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«Compte utilisateur» designe le compte attribué à un Utilisateur permettant d'accéder à la Plateforme, dans la limite de l'Abonnement souscrit par le Client. Cada cuenta de usuario es accesible para un usuario con la ayuda de sus identificadores. Existen tres tipos de cuentas de usuario con atribuciones diferentes:

- Cuenta de usuario propietaria;

- Cuenta de usuario administrador;

- Cuenta de usuario de Reader.

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Por «Condiciones generales», on entend les présentes conditions générales.

Le «contenu» désigne le contenu mis à disposition par Trezy, accesible via la Plateforme et qui comprend notamment des données, des bases de données, des logiciels, des codes sources, des offres, des textes, des vidéos, des photos, des bandes sonores, des logos ou encore le design.

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Les «données personnelles» désignent toutes les information relatives à une personne physique identifiée ou identifier. Une «personne physique identifier» est une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs

facteurs spécifiques à son identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale.

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Les «identifiants» désignent le nom ou le pseudonyme utilisés par l'Utilisateur et son mot de passe pour l'identifier sur la Plateforme.

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«Offre d'abonnement» designe l'offre d'abonnement proposée par Trezy à laquelle le Client peut souscrire. Las tarifas aplicables a cada oferta de suscripción y servicios no beneficiarán al cliente en la plataforma.

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Le terme «Partenaire» désigne l'entité juridique, indépendante de Trezy et avec laquelle le Client contracte directement, qui fournit ses propres services d'intégration des comptes bancaires du Client afin de faire apparaître ses données sur la Plateforme.

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«Partie» désigne, au singulier, individuellement le Client ou Trezy et, au pluriel, conjointement le Client et Trezy.

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«Plateforme» designe le site Internet à partir duquel le Client se connecte à una Compte Utilisateur et peut bénéficier des Services. Los «Servicios» designan los servicios propuestos a través de la Plataforma y se describen en el artículo 9 siguiente.

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«Terminal» designe l'ordinateur, le smartphone ou la tablette à partir duquel le Client accède à la Plateforme et aux Services. «Utilisateur» désigne la personne physique au sein de l'organisation du Client qui est autorisée à se connecter à la Plateforme et à l'utiliser. Selon le type de Compte Utilisateur qui lui est attribué (Propriétaire, Administrateur, Lecteur), l'Utilisateur dispose de différents droits sur la Plateforme. L'utilisateur propriétaire est réputé avoir pleine autorité pour représenter le client.

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3. Sujeto

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Las presentes Condiciones generales regulan las condiciones de puesta a disposición y utilización de la Plataforma de servicios del Cliente, especificadas a continuación.

Las condiciones generales se aplican a todas las suscripciones suscritas por el cliente.

Las condiciones generales no se aplicarán a la ejecución de la relación contractuelle directement conclue entre el cliente y el socio.

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4. Aceptación y modificación de las condiciones generales

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4.1 Les conditions générales s'appliquent à tout client qui les a acceptées en même temps que la création d'un compte utilisateur propriétaire. En consecuencia, le Client ne peut bénéficier d'un Abonnement selon les termes définis à l'article 5 des Conditions générales que s'il a préalablement accepté les présentes Conditions générales le liant contractuellement à Trezy.

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Le Client est également invité à consulter la Politique de confidentialité de Trezy et à la communiquer à tous ses Utilisateurs afin que ces derniers aient connaissance des traitements de Données personnelles mis en œuvre sur la Plateforme.

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4,2 Trezy se réserve le droit de modifier à sa seule discrétion, à tout moment, en tout ou en partie, les présentes Conditions générales. Toda modificación debe ser transferida al conocimiento del cliente par courrier électronique au moins trente (30) jours avant sa prise d'effet.

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Par exception à ce qui précède, un délai de préavis plus court ou aucun préavis peut néanmoins s'appliquer dans le cas où (i) la modification des Conditions générales est requise en raison d'une modification des obligations légales et réglementaires incombant à Trezy ou (ii) ces modifications sont imposées par la nécessité de faire face à un danger imprévu et imminent afin de protéger la Plateforme, les Services, les Clients et les Partenaires.

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La nouvelle version des Conditions générales prend effet à la final de la période susmentionnée. El Cliente que continúe utilizando la Plataforma y los Servicios al final de este período acepta la nueva versión de las Condiciones generales.

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